Les travailleurs qui utilisent une échelle ou un échafaudage pour travailler en hauteur s’exposent aux dangers de chutes, d’effondrement ou de renversement, c’est pourquoi la Commission des normes sur l’équité, la sécurité et la santé au travail (CNESST) recommande de ne pas y travailler pendant de longues périodes ou de bien les arrimer.
Les effondrements d’échafaudages sont la cause de fractures, de traumatismes crâniens et de décès chez les travailleurs en hauteur. Pour diminuer ces risques, la CNESST suggère de bien les protéger et de les arrimer solidement. Quant aux échelles, la CNESST recommande d’y limiter le temps de travail et de les remplacer, lorsque c’est possible, par un échafaudage ou une nacelle.
Dans la fiche Tolérance 0, la CNESST explique que pour prévenir les dangers sur un échafaudage, l’employeur assume deux principales responsabilités:
- Amarrer solidement l’échafaudage à un bâtiment ou à une structure au moyen d’ancrages, ou au sol au moyen de haubans. Références: articles 3.9.2.a et 3.9.10 du Code de sécurité pour les travaux de construction (CSTC), article 33(1) du Règlement sur la santé et sécurité au travail (RSST) et article 51(7) de la Loi sur la santé et sécurité au travail (LSST, références aux articles du CSTC).
- S’assurer que les montants métalliques reposent sur des plaques et des madriers (articles 3.9.2.b, 3.9.5(1) et 3.9.5.(1.1) du CSTC (référence à l’article 5.7 de la norme CSA Z797-09), article 33(3) du RSST et article 51(7) de la LSST (référence à l’article 5.7 de la norme CSA Z797-09)).
En cas de manquement à l’une de ces règles, la CNESST arrêtera les travaux, et les fautifs seront passibles de poursuites pénales.
Que doit faire l’employeur?
Selon la situation de travail, d’autres mesures doivent être prises par l’employeur pour assurer la sécurité du travailleur, dont assurer que les planchers des échafaudages ont une largeur minimale, qu’ils ne peuvent glisser ou basculer (article 3.9.8 du CSTC) et qu’ils sont libres d’accès par une échelle, un escalier ou par l’intérieur du bâtiment (article 3.9.11 du CSTC).
Les éléments de l’échafaudage doivent être en bon état (articles 3.9.2.a, 3.9.3.3 et 3.9.9.c du CSTC) et des garde-corps devraient être en place lorsque les travailleurs sont exposés à un danger de chute de plus de 3 mètres (article 2.9.2.3 du CSTC et article 33.4 du RSST).
Les règles sont détaillées dans ces documents:
Installation d’un échafaudage à cadres métalliques (ASP Construction)
Prévenir les chutes avec un échafaudage à cadres métalliques (ASP Construction)
La sécurité dans les échafaudages (ASSTSAS)
Grille de vérification – Échafaudages sur cadres pour travaux légers (ASSTSAS)